Conditions Générales d'Utilisation

CGU et version en vigueur

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les Utilisateurs peuvent accéder aux Services du site internet GLOBEDREAMERS, accessible à l’adresse URL www.globedreamers.com (le Site Internet).

Vous êtes réputé connaître, comprendre et accepter les présentes conditions d’utilisation lesquelles constituent la Loi des parties préalablement à toute utilisation de notre Site. Si vous concluez le présent contrat au nom et pour le compte d’une société ou d’une entité juridique spécifique, vous déclarez être habilité à engager cette entité.

Si vous ne disposez pas de cette habilitation ou si vous n’êtes en accord avec nos conditions générales, vous ne devez pas accepter le présent contrat et vous ne pouvez pas utiliser les services.

Les présentes Conditions sont susceptibles d’évolution à notre initiative. En ce cas les Conditions modifiées seront alors applicables et se substitueront aux présentes au jour de leur mise en ligne.

ARTICLE 1 : DEFINITIONS

« Site Internet » : GLOBEDREAMERS est un site Internet qui a pour ambition de rassembler une grande communauté d’internautes autour du thème des projets engagés à travers le monde. Le Site Internet propose une plateforme de financement participatif entièrement dédiée au financement de projets engagés avec la fourniture de contenus et d’informations autour des thématiques de la solidarité, la cause animale, l’aventure, le sport, l’éducation, la santé et l’art.

Les visiteurs peuvent faire des dons en devenant Membres ou en mode “invité”.

Le versement des fonds se fera dès lors que le projet a atteint 70% de son objectif de collecte.

« Utilisateurs » ou « Membres » : il s’agit des visiteurs du site devenus Membres de la communauté composée de :

• porteurs(euses) de projet à la recherche de financement ;

donateurs (familles, amis, bienfaiteurs, etc.) lesquels peuvent faire des dons pour soutenir un projet engagé; ou

sponsors (personnes morales de droit public ou privé qui souhaitent promouvoir leur image/marque).

association qui peut être à la recherche de financement ou bien être parrain d’un projet et ainsi touché une commission de la cagnotte de ce dit projet.

média (personnes morales ou physiques) journal, radio, TV, influenceur, web-radio et autres types de médias nouvelle génération qui ont pour objectif de communiquer sur des sujets pertinents.

« Projet engagé» : il s’agit d’une page créée par un Utilisateur (Porteur de Projet) décrivant un projet personnel et que le Membre s’engage à réaliser dans le cas où il obtiendrait les financements demandés. Un projet engagé est constitué d’une description, d’une photo, d’un itinéraire, d’un montant recherché, de dates de début et de fin, ainsi que de contenus ajoutés avant ou au cours de la campagne de financement. Une fois publié, un projet engagé n’est plus modifiable par l’utilisateur.

« Contributions » : fonds collectés auprès des Utilisateurs pour financer un Projet engagé via des dons ou via un contrat de sponsoring.

« Contenus » : contenu texte ou multimédia publié sur le site GlobeDreamers par un Utilisateur.

« Services » : le site internet GLOBEDREAMERS fournit les prestations suivantes :

• IHébergement d’un espace personnalisé où récolter de l’argent en toute sécurité, intermédiation entre des Porteurs de Projet et les Utilisateurs qui souhaitent soutenir son Projet engagé, collecte des contributions au profit dudit porteur de projet, redistribution des contributions au porteur de projet pendant l’exécution de son Projet engagé selon un échéancier personnalisé (ou redistribution aux donateurs dans le cas où la campagne de financement n’atteindrait par 70% de l’objectif) ;

Mise à disposition d’une plate-forme permettant de partager des informations et communiquer sur un Projet engagé (futur, passé ou en cours) notamment pour partager des Contenus ;

Mise à disposition d’un “Guide d'utilisation" comportant des fichiers d’aide à la recherche de financements

Services complémentaires destinés à inspirer et soutenir la communauté d’Utilisateurs (articles, WebSeries, appels à projet, etc.)

Accompagnement des porteurs de projets via la messagerie instantanée avec des conseils pendant tout le processus de recherche de fonds et accompagnement lors des rendez-vous avec des personnes morales si les porteurs de projets ont besoin d’aide

La forme et la nature des Services sont en constante évolution et des changements, suspensions, cessassions peuvent intervenir sans préavis et sans que la responsabilité de GLOBEDREAMERS ne puisse être recherchée.

Mise en relation avec les réseaux d’acteurs engagés GlobeDremaers

Communication sur les réseaux sociaux de la réussite de la levée de fonds.

ARTICLE 2 : ACCES AUX SERVICES & INSCRIPTION

2.1. L’utilisation des Services du Site nécessite l’ouverture d’un compte impliquant la fourniture d’un identifiant et le choix d’un mot de passe.

Le mot de passe est personnel et confidentiel. L’Utilisateur en est seul responsable. Il s’engage à ne pas le divulguer à des tiers et à prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter que des tiers puissent y avoir accès.

GLOBEDREAMERS encourage l’Utilisateur à choisir un mot de passe constitué d’une combinaison de lettres minuscules et majuscules, de chiffres et de caractère spéciaux, ainsi qu’à modifier régulièrement son mot de passe et plus particulièrement, dès que possible, lorsqu’un mot de passe est reçu par e-mail.

L’Utilisateur s’engage à avertir sans délai GLOBEDREAMERS en cas de perte ou d’usurpation de son mot de passe. À défaut, et sauf preuve contraire, toute connexion au moyen du mot de passe sera réputée provenir de l’Utilisateur concerné et sera sous sa responsabilité exclusive. Pour être prises en compte, les réclamations devront être adressées à l’adresse électronique suivante : hello@globedreamers.com.

2.2. L’Utilisateur ne peut pas adhérer s'il n'est pas âgé de 18 ans révolus au jour de son inscription. Dans l’hypothèse où l’Utilisateur serait une personne physique mineure, il est rappelé que les titulaires de l’autorité parentale sont garants du respect des présentes Conditions générales d’utilisation par l’Utilisateur. Ils sont légalement tenus de veiller à l’utilisation faite par leurs enfants du présent site mis à disposition.

2.3. Pour la validation de son inscription, l’Utilisateur doit remplir avec exactitude tous les champs obligatoires du formulaire d'inscription. À défaut, l'ouverture du compte ne sera pas possible.

Un seul compte par Utilisateur est autorisé et toute tentative de fraude pourra entraîner la fermeture du compte.

L’inscription n’est validée qu’une fois que l’Utilisateur a cliqué sur le lien de validation envoyé à l’adresse e-mail renseignée au moment de l’inscription. Le mail peut arriver dans les courriers indésirables, selon les réglages de la boîte mail du visiteur.

2.4. L’Utilisateur dispose d’un espace personnel après inscription sur le Site à partir duquel il peut notamment éditer son profil, créer un Projet engagé, suivre les Projets engagés des autres Membres, effectuer des Contributions, consulter les documents d’aide à la recherche de fonds, consulter la formation GlobeDreamers.

2.5. L’Utilisateur reconnaît expressément que GLOBEDREAMERS a la faculté de résilier de plein droit, sans mise en demeure préalable, sans préavis ni indemnité ni justification, tout ou partie des fonctionnalités fournies aux Utilisateurs ou à un Membre en particulier. GLOBEDREAMERS se réserve notamment le droit de bloquer ou supprimer un compte en cas de manquement aux présentes conditions générales d’utilisation (CGU).

ARTICLE 3 : UTILISATION DES SERVICES

3.1. SERVICE D’HEBERGEMENT ET DE PERSONNALISATION DE CONTENUS

GLOBEDREAMERS met à disposition des Utilisateurs un service d'hébergement et de personnalisation de Contenus.

Concernant le Porteur de Projet, il a la possibilité de publier sous sa pleine et entière responsabilité une page lui permettant de présenter aux visiteurs du site et aux autres Utilisateurs son Projet engagé et toute information relative à cet univers, en plus d’éléments sur des voyages en cours ou passés. Le Membre porteur de projet peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, ajouter des Contenus et des actualités (qui seront relayés aux Membres abonnés au Projet engagé).

Concernant le Membre Sponsor, il peut créer une Page Sponsor lui permettant de présenter aux autres Utilisateurs sa marque et les projets qu’il soutient.

Tous les contenus publiés ou communiqués à titre public ou privé sont placés sous la seule responsabilité de l’Utilisateur. GLOBEDREAMERS n’est pas en mesure de surveiller ou contrôler l’ensemble des Contenus liés à ses Services et ne peut engager sa responsabilité vis-à-vis de ces contenus.

3.2. SERVICES ANNEXES

GLOBEDREAMERS peut être amené à partager des contenus de projets engagés et ses réseaux sociaux afin d’orienter et inspirer les Utilisateurs.

GLOBEDREAMERS n’est pas responsable des contenus partagés. Les Visiteurs et Utilisateurs doivent avoir conscience que les contenus partagés peuvent être inexacts.

De même pour certains contenus écrits qui viennent orienter les utilisateurs dans la détermination de leur budget, le choix de prestataires ou l’organisation d’une campagne de financement.

3.3. SERVICE DE FINANCEMENT PARTICIPATIF & COLLABORATIF

Présentation et réalisation des Projets engagés

Dans le cadre des Services proposés sur le Site, les porteurs de projet publient sur le Site une présentation détaillant la nature, les objectifs, les caractéristiques principales et le déroulement du Projet engagé qu’ils entendent réaliser avec le soutien des autres Membres conformément aux présentes.

Les projets doivent répondre à la Charte des valeurs de GLOBEDREAMERS et sont à ce titre soumis à la validation préalable de GlobeDreamers, dans un délai maximal de 7 jours ouvrables.

Le défaut de réponse vaut refus de validation du projet.

Par ailleurs, un second contrôle à postériori pourra résulter en des modifications ou suppressions si la Société considère les Contenus ou le Projet engagé comme ne répondant à la Charte des valeurs de GLOBEDREAMERS.

Une fois le projet publié, il ne peut plus être modifié dans sa substance, sauf pour l’ajout de nouveaux Contenus. Toute modification devra faire l’objet d’une demande spécifique à GLOBEDREAMERS, qu’elle pourra accepter ou refuser, sans motivation, dans un délai de quinze (15) jours. Sans réponse dans ce délai la demande est réputée refusée. Une fois que le premier don est effectué sur la cagnotte, le projet devient la partie intégrale de notre écosystème. GlobeDreamers se réserve le droit de refuser toutes demandes de suppression du projet. Si un sponsoring est effectué sur la plateforme, le projet ne peut plus être supprimé, sauf demande exceptionnelle du ou des sponsor(s). En revanche, il est possible de rendre anonyme le profil du porteur de projet, pour cela, il faudra en faire la demande directement auprès de l’équipe GlobeDreamers.

Le porteur de projet est entièrement responsable de la présentation du Projet engagé publié sur le Site et doit s'assurer notamment que cette présentation ne saurait induire les Visiteurs en erreur.

La Société n'est pas responsable des actions des Porteurs de Projets qui restent seuls responsables des termes qui les lient avec les Donateurs et les Sponsors.

Concernant le sponsoring, le porteur de projet déclare et accepte avec conscience qu’il s’agit d’un véritable sponsoring pour un projet réel. Si le Sponsor a souscrit la garantie GlobeDreamers, alors GlobeDreamers devient responsable de la relation entre le sponsor et le porteur de projet afin d’assurer de bonnes relations et la réalisation des contreparties souscrites.

Dans le cadre de la garantie GlobeDreamers, le Sponsor peut à tout moment solliciter GlobeDreamers pour retirer son sponsoring si les cas suivants se sont passés :

• Projet non réalisé

Projet non conforme au projet réel

Projet non financé à plus de 70%

Le cas échéant, la contribution sera retirée de la cagnotte du Porteur de Projet engagé.

Pour obtenir l’arrêt du sponsoring, le Sponsor doit en faire la demande à GLOBEDREAMERS qui s’engage à répondre sous quinze (15) jours et pourra décider dans un sens ou dans l’autre en motivant sa décision.

GLOBEDREAMERS favorisera toujours un accord amiable entre le porteur de projet et le Sponsor. En cas d’arrêt du sponsoring, le Sponsor peut récupérer l’argent ou allouer la somme rendue sur un autre Projet engagé de son choix.

Les porteurs de projet sont seuls responsables de la collecte des fonds réalisés par l'intermédiation du Site et des engagements éventuellement pris à l’égard des Membres. Par conséquent, tout risque que comporte le déroulement d'un Projet, ainsi que les reports et l'annulation éventuels, sont entièrement pris en charge par le porteur de projet.

Et, en dehors de la procédure interne à la Société, le Sponsor pourra utiliser tous moyens juridiques pour se faire rembourser les versements qu’il aura déjà effectués en cas de manquement du porteur de projet à ses obligations au titre du contrat de sponsoring.

En cas d'annulation d'un Projet engagé dont l’objectif de collecte de fonds a pourtant été atteint, le porteur de projet devra en organiser le remboursement sous sa seule responsabilité.

Collecte des Dons

Les porteurs de projet sont entièrement libres de fixer le montant de leur besoin de financement et de l'affectation des fonds collectés sur notre site. Une fois leur objectif atteint (à partir de 70% du montant total demandé, au jour du départ), le porteur de projet peut commencer à recevoir les fonds pour organiser son projet.

Le reste est versé au dans les sept (7) jours après la fin de la date de fin de la campagne de collecte.

En cas d’objectif partiellement atteint inférieur à 70% du montant total demandé et affiché, le projet est considéré comme annulé et est supprimé. Cependant si le projet est toujours réalisable, et que le porteur de projet souhaite toujours poursuivre sa collecte de fonds, GlobeDreamers peut accepter qu’il poursuive sa recherche de fonds pendant son projet.

Toutefois, en cas d’objectif partiellement atteint inférieur à 70% du montant total demandé et affiché le Membre porteur de projet peut demander de prolonger la durée de collecte des fonds nécessaires jusqu’à 6 mois maximum (il en fait alors la demande par e-mail à l’équipe GlobeDreamers au moins 7 jours avant la fin de sa collecte et motive sa décision ; GlobeDreamers peut accepter ou refuser cette demande de façon discrétionnaire étant entendu qu’elle se concertera avec les sponsors et principaux donateurs). Cette demande peut être effectuée à l’approche de la date de la fin de la collecte, même si cette date résulte déjà d’un prolongement de la collecte.

À la clôture de la collecte, en cas d’objectif partiellement atteint inférieur à 70% du montant total demandé et affiché il peut être convenu d’un commun accord avec les Membres de débloquer les fonds pour le projet. Dans ce cas, le Porteur de Projet doit en faire la demande dans les deux (2) jours qui suivent la date de la fin de la collecte. Dans les trente (30) jours qui suivent, tous les sponsors et donateurs sont contactés par GlobeDreamers par e-mail afin de choisir s’ils souhaitent :

• pour les donateurs, récupérer les fonds ou les verser au Porteur de Projet (à défaut de réponse dans les 10 jours qui suivent l’envoi de l’e-mail, le donateur est réputé ne pas vouloir récupérer les fonds)

pour les Sponsors, maintenir le contrat de sponsoring ou allouer les fonds à un autre Projet engagé pour un nouveau contrat de sponsoring.

Il est précisé que le soutien financier apporté par les Donateurs et Sponsors par l’intermédiaire de notre site ne saurait être interprété comme étant constitutif d’un quelconque lien contractuel avec GLOBEDREAMERS (en dehors de la garantie GlobeDreamers d”stinée aux Sponsors).

En conséquence, les Donateurs et Sponsors ne pourront en aucun cas rechercher la responsabilité contractuelle de la Société en cas de défaillance du Porteur de projet à ses obligations.

Règlement des Dons

Le règlement des fonds par les donateurs et les sponsors sera effectué par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement déjà proposé sur le Site ou qui seront intégrés au service dans le futur. GLOBEDREAMERS utilise les services de MangoPay pour les règlements et le reversement des fonds.

Les CGU de MangoPay sont disponibles au lien suivant : https://www.mangopay.com/terms/end-user-terms-and-conditions/Mangopay_Terms-FR.pdf

Facturation d’une commission pour frais de service

Pour les Porteurs de Projets bénéficiaires de fonds, les frais des Services fournis par GLOBEDREAMERS ne font pas l’objet d’une commission. .

La Société ne perçoit aucune commission des Donateurs sur les fonds collectés, alors qu’une contribution volontaire et non-remboursable au profit de la plateforme est proposée aux donateurs..

La Société ne perçoit aucune commission des Sponsors sur les fonds collectés, alors que les frais de gestion optionnels sont proposés si le Sponsor souhaite profiter de la garantie GlobeDreamaers.

Le versement de fonds est réalisé dans les 10 jours ouvrés une fois que l'objectif de collecte des fonds est atteint par validation de GLOBEDREAMERS. Le porteur de projet recevra la facture correspondante, s’il en fait la demande par e-mail (hello@globedreamers.com), dans les dix (10) jours ouvrés.

Justification de remise des fonds

Les Porteurs de Projet sont chargés d'établir et de transmettre directement aux Donateurs et Sponsors les reçus fiscaux éventuels attestant de la remise de fonds par l'intermédiation du Site. Il appartient à chaque Donateur et Sponsor de vérifier son éligibilité à bénéficier de déductions d'impôt sur tout ou partie des contributions effectuées par l'intermédiation du Site, conformément aux dispositions de la loi française en vigueur.

Toute réclamation relative à la production desdits reçus fiscaux et aux informations y figurant devra être adressée directement par le Donateur ou Sponsor au porteur de projet.

(HORS GARANTIE GLOBEDREAMERS) Les Porteurs de Projets et les Sponsors prennent conscience que dans le contrat de sponsoring qui résulte de l’intermédiation proposée par GlobeDreamers ne doit pas être une prestation de service ni représenter un contrat de travail. Notamment, si la contrepartie reçue représentait une prestation de service, elle pourrait être soumise à la TVA et nécessiter l’émission d’une facture de la part du porteur de projet (et donc la création d’un statut particulier). Toutes ces considérations sont la responsabilité exclusive du Porteur de Projet et du Sponsor et GlobeDreamers ne saurait être tenu responsable pour toute éventuelle requalification du contrat de sponsoring.

GlobeDreamers n’est aucunement responsable des contreparties proposées et réalisées. Les sponsors et les Porteurs de Projets s’engagent à ce que celles-ci soient légales et respectueuses des bonnes mœurs, et les Utilisateurs ont conscience que GlobeDreamers ne peut pas s’engager à toutes les vérifier.

ARTICLE 4 : LICENCE D'UTILISATION à GLOBEDREAMERS

4.1. Il est entendu que lors de transmission des Eléments, Contenus et Informations par les Utilisateurs, ces derniers cèdent concomitamment à GLOBEDREAMERS une licence d’exploitation et de divulgation des droits d’auteur afférents, non exclusive, gratuite, pour le monde entier, et ce dans le cadre strict de l’utilisation, bon fonctionnement de la plateforme et ainsi maximiser l’efficacité de l'expérience des utilisateurs.

Cette licence incluant le droit d’accorder une sous-licence, d’utiliser, de copier, de reproduire, de traiter, d’adopter de modifier, de publier, de publier, de transmettre, d’afficher et de distribuer ces contenus sur tous supports par toute méthode de distribution connue ou amenée à exister.

Les Utilisateurs sont donc parfaitement informés de ce que GLOBEDREAMERS accède aux Contenus, Eléments et Informations collectés par leurs soins pour les traiter, les compiler, les mettre en ligne.

L’Utilisateur reconnaît en avoir été informé et accepte que les Contenus, Eléments et Informations soient publiés, archivés et classés par GLOBEDREAMERS en vue de constituer une base de données, à la disposition notamment des Sponsors ou autres clients de GLOBEDREAMERS qui souhaiteraient y avoir accès, sous forme notamment de licences d’utilisation.

4.2. L’Utilisateur déclare que les Eléments et Informations ne portent pas atteinte aux droits de tiers et ne font l'objet d'aucune revendication. L’Utilisateur garantit GLOBEDREAMERS contre toute revendication de quelque nature que ce soit qui pourrait s'élever au titre de la titularité des droits cédés que ce soit au titre des droits de propriété intellectuelle, ainsi qu’au titre du droit à l’image ou au titre de la concurrence déloyale ou du parasitisme commercial et s'engage à rembourser GLOBEDREAMERS de toutes sommes auxquelles il serait condamné à ce titre.

4.3. L’Utilisateur reconnaît également avoir été informé de ce que GLOBEDREAMERS peut transmettre lesdites données sur réquisition d’une autorité administrative ou judiciaire habilitée.

4.4. Le porteur de projet accorde également à GLOBEDREAMERS (i) le droit d'utiliser, dans le cadre de sa communication et de la promotion du Site, le nom du Porteur de Projet dont les Projets figurent sur le Site ainsi que le nom et les caractéristiques du Projet, et ce pour la durée des présentes.

En outre, le Porteur de projet accepte expressément que les contenus et informations fournis soient exploités sur le Site avec la présence de marques ou logos des partenaires annonceurs et sponsors.

ARTICLE 5 : RESPONSABILITE DES MEMBRES

5.1. Les Membres s’engagent à ne pas utiliser le Site pour notamment :

• publier, transmettre, partager, stocker ou mettre à disposition, par tous procédés, un contenu contraire à l’ordre public, préjudiciable, menaçant, illégal, diffamatoire, non autorisé, abusif, injurieux, malveillant, vulgaire, obscène, frauduleux, portant atteinte à la vie privée ou aux droits à l'image, odieux, incitant à la violence, à la haine raciale ou ethnique ou autrement répréhensible ;

créer plusieurs comptes ou usurper l’identité d’un tiers ;

transmettre tout élément contenant des virus informatiques ou tout code, fichier ou programme informatique conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de logiciels, d'équipement informatique ou de communications électroniques ;

publier, transmettre, partager, stocker ou mettre à disposition de toute autre manière un contenu qui constitue ou encourage un acte pénalement répréhensible ou fournit des instructions sur la manière de le perpétrer, qui enfreint les droits d'un tiers, ou de droits d’auteur, ou est susceptible d'engager la responsabilité d'un tiers ou d'enfreindre la législation locale, nationale ou internationale.

5.2. Dans les cas visés ci-avant, et plus généralement, en cas d’utilisation anormale du Site ou d’exploitation illicite, frauduleuse ou attentatoire aux bonnes mœurs, l’Utilisateur est seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient éventuellement en découler.

Par les présentes, l’Utilisateur renonce également à exercer tout recours en garantie et action récursoire à l’égard de GLOBEDREAMERS, dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite, frauduleuse du Site et/ou des contenus.

5.3. Il appartient à tout Membre de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement mobile ou informatique contre toutes atteint de toutes natures.

5.4. Il est de la responsabilité des Membres d’adopter le statut juridique le plus pertinent, et, le cas échéant de procéder aux déclarations administratives et fiscales qui s’imposent à eux au regard de la Législation applicable.

5.5. L'Utilisateur déclare et reconnaît être conscient que toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos, messages ou tous autres Contenus ou tous autres matériels, qu'ils soient portés à la connaissance du public ou transmis de manière privée, le sont sous la seule responsabilité de la personne ayant émis ce Contenu.

ARTICLE 6 : DISPONIBILITE ET RESPONSABILITE DE GLOBEDREAMERS SUR L'UTILISATION DES SERVICES

GLOBEDREAMERS fait ses meilleurs efforts pour s’assurer du bon fonctionnement du Site et des services y figurant, selon les limites de responsabilité des présentes conditions générales.

6.1. GLOBEDREAMERS décline toute responsabilité dans les cas suivants, sans que cette liste soit limitative :

• En cas d’interruption du Site pour des opérations de maintenance techniques ou d’actualisation des informations publiées,

En cas d’impossibilité momentanée d’accès au Site (et/ou aux Sites internet lui étant liés) en raison de problèmes techniques et ce quelles qu’en soient l’origine et la provenance, ou en cas de Force Majeure,

En cas de contamination par des éventuels virus informatiques circulant sur le réseau,

Plus généralement, en cas de dommages directs ou indirects causés à l’Utilisateur, quelle qu’en soit la nature, résultant de l’accès, ou de l’utilisation du Site (et/ou des Sites qui lui sont liés),

En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du Site,

En cas de perte par l’Utilisateur de son identifiant et/ou de son mot de passe ou en cas d’usurpation de son identité,

au titre des contenus mis en ligne par les Membres ou un Tiers tels que textes, images, photos, vidéos…

6.2. Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour du présent Site, GLOBEDREAMERS ne peut fournir aucune garantie, expresse ou tacite, concernant les informations contenues dans le Site. Par conséquent, GLOBEDREAMERS ne peut être tenu responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de quelconques erreurs, inexactitudes ou omissions des informations contenues dans le Site.

6.3. GLOBEDREAMERS ne pourra être tenu pour responsable, ou considéré comme ayant failli aux présentes conditions générales d’utilisation, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l'inexécution est liée à un cas de Force Majeure.

6.4. GLOBEDREAMERS se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des présentes à tout moment, notamment en cas d’évolutions techniques, légales ou jurisprudentielles ou lors de la mise en place de nouveaux services. Il est ainsi conseillé à l’Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version en vigueur des présentes conditions.

6.5. Le Site est disponible en quelque endroit que ce soit, dès lors que les conditions techniques minimales sont atteintes, et notamment en termes d’accès au réseau de téléphonie mobile, réseau Internet et de compatibilité technique du matériel utilisé. GLOBEDREAMERS ne pourra jamais être tenu pour responsable de l’inaccessibilité du Site ou de l’Application pour des causes techniques. L’offre de services décrite est susceptible d’évoluer à n’importe quel moment à l’initiative de GLOBEDREAMERS, et ce sans information préalable : modification des fonctionnalités, nouveaux services ou suppression de services, ergonomie.

6.6. Enfin, vous êtes informés que l’utilisation de nos Service s’effectue via le réseau internet et via notre fournisseur d’hébergement, de ce fait, vous êtes avertis des aléas techniques qui peuvent affecter notre prestation et entraîner des ralentissements ou des indisponibilités rendant l’utilisation difficile, voire momentanément impossible. GLOBEDREAMERS ne pourra pas être tenue responsable des difficultés d’accès aux Services dues à la perturbation du réseau interne de nos Utilisateurs aux défaillances ou retards des fournisseurs d’accès à Internet ou des prestataires extérieurs en charge de notre plateforme, bien que nous apportions une attention vigilante et réalisions un monitoring continu des performances.

Si GLOBEDREAMERS détecte une faille de sécurité de nature à compromettre gravement la sécurité des Services et des données, il sera procédé, sans préavis, à une interruption momentanée du Site afin de remédier à la faille de sécurité dans les meilleurs délais.

6.7. GLOBEDREAMERS ne garantit pas la véracité, la probité ou l'honnêteté des Contenus des Pages de projets engagés, des Pages Sponsor engagé, et ne pourra être tenu pour responsable des fausses déclarations faites par un Utilisateur.

GLOBEDREAMERS se réserve le droit de contrôler a posteriori, éventuellement à modifier ou à rejeter tous contenus non conforme aux valeurs portées par notre Charte.

ARTICLE 7 : DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

GLOBEDREAMERS demande à tout utilisateur de communiquer un certain nombre d’informations personnelles (état civil ou raison sociale, adresse électronique, numéro de téléphone,...) afin d’être en mesure de l’identifier ou tout simplement de garantir l’unicité de son accès personnel.

Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les données personnelles recueillies font l’objet d’un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant conduit à une déclaration préalable auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro : QcJ1986822&.

L’utilisateur dispose à tout moment d'un droit d’opposition, d'accès et de rectification des données qui le concernent. Pour cela, il lui suffit d’adresser sa demande par e-mail à : hello@globedreamers.com.

Conformément à l'article 6, 5° de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les données à caractère personnel ne sont conservées sous une forme permettant l’identification que pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

Conformément à la Loi précitée, dans les formulaires de collecte de données à caractère personnel, l’Utilisateur est notamment informé : de l’identité du responsable de traitement, de ses droits sur les données à caractère personnel, des destinataires, de la finalité du traitement et du caractère obligatoire ou facultatif de ses réponses.

ARTICLE 8 : COOKIES

Le Visiteur est informé qu'il peut s'opposer à leur mise en place en suivant la procédure indiquée sur son navigateur. Néanmoins, l'utilisation du Site pourrait dans ce cas se révéler altérée, voire impossible.

ARTICLE 9 : FORCE MAJEURE

La société GLOBEDREAMERS ne pourra être tenue pour responsable, ou considérée comme ayant failli aux présentes conditions, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l'inexécution est liée à un cas de force majeure définie à l’article 1218 nouveau du Code civil.

ARTICLE 10 : CONTACTS & RECLAMATIONS

En cas de demande spécifique, les Utilisateurs peuvent contacter la société GLOBEDREAMERS via l’onglet « contact » ou à l’adresse hello@globedreamers.com. Les Utilisateurs s’engagent néanmoins à ne pas abuser de cette fonctionnalité, et la société GLOBEDREAMERS fera ses meilleurs efforts pour répondre dans les meilleurs délais.

Toute réclamation et/ou contestation de l'Utilisateur à l'encontre de GLOBEDREAMERS devra être formulée par écrit et transmise à GLOBEDREAMERS au plus tard 15 (Quinze) jours à compter de leur fait générateur, sous peine de forclusion.

ARTICLE 11 : PROPRIETE INTELLECTUELLE DE GLOBEDREAMERS

La présentation et le contenu du Site internet constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont est titulaire GLOBEDREAMERS. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation de GLOBEDREAMERS.

11.1. Les textes, images, dessins ainsi que la charte graphique du Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, extraire, diffuser ou modifier le contenu du Site à des fins commerciales. Le téléchargement ainsi que l’impression de texte, images et éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial. La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable de GLOBEDREAMERS. Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.

11.2. Les marques et logos figurant sur le Site et l’Application sont des marques déposées et protégées. Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos présents sur le Site effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de GLOBEDREAMERS est constitutive de contrefaçon sanctionnée par les articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 12 : DUREE ET RESILIATION

Les services sont fournis pour une durée indéterminée. En cas de manquement de l’Utilisateur aux présentes conditions générales d'utilisation, GLOBEDREAMERS pourra résilier immédiatement tout ou partie des services fournis, via la fermeture de son compte.

L’Utilisateur peut également notifier à tout moment sa volonté de mettre fin à la relation contractuelle en procédant à la fermeture de son compte.

ARTICLE 13 : LIENS HYPERTEXTES

GLOBEDREAMERS précise que l’usage de liens hypertextes peut conduire l’Utilisateur vers d’autres sites web ou applications, indépendants du Site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites ou applications à partir du Site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de GLOBEDREAMERS. De même, l’insertion de liens hypertextes vers tout ou partie du Site est autorisée, à titre non exclusif et révocable à tout moment, sans que GLOBEDREAMERS ait à fournir une quelconque justification, et à condition que ce lien ne puisse créer à l’encontre du Site un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant lui porter préjudice.

GLOBEDREAMERS ne saurait être tenu pour responsable de tous préjudices directs, indirects ou fortuits résultants de l’accès ou de l’utilisation des informations provenant de sites tiers.

ARTICLE 14 : INFORMATIONS LEGALES

Le Site Internet est édité par GLOBEDREAMERS, société par actions simplifiée ayant son siège social au 46, rue Pierre Charron, 75008 Paris, France, immatriculée sous le n° 800 574 204 RCS Paris.

Le directeur d’édition est la Société GLOBEDREAMERS susmentionnée.

La société hébergeant ce site est OVH.

ARTICLE 15 : INTEGRALITE ET INDEPENDANCE DES CLAUSES

Ces conditions générales constituent l’intégralité de l’accord entre les parties et annulent et remplacent tout accord précédent. Si une partie de ces conditions générales est invalidée ou non applicable, le reste restera en vigueur et applicable. Tout manquement à faire appliquer ces conditions générales ne pourra être considéré comme une renonciation. Tous les droits et obligations dans le cadre de ces Conditions Générales sont transférables par GLOBEDREAMERS dans le cadre notamment d’une fusion, d’une acquisition, de la vente de nos actifs.

ARTICLE 16 : LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par le droit français.

Le Tribunal de Grande Instance de Paris sera seul compétent pour connaître de tout litige entre les parties à propos notamment de la formation, de l'exécution, de l'interprétation, de la résiliation ou de la résolution des présentes CGU et ce y compris pour les procédures conservatoires, les procédures d'urgences, en cas de référé, d'appel en garantie, de requête ou de pluralité de défendeurs.

Charte des valeurs de GlobeDreamers

Critères de modération

GlobeDreamers a été conçu pour soutenir les porteurs de projet qui adhèrent à un certain nombre de valeurs, sont motivés, et n’ont pas les financements nécessaires pour réaliser leur rêve engagé.

GlobeDreamers est une plateforme d’aide et de soutien à la réalisation de projet engagé. Il s’agit d’un outil et aucunement d’un remplacement. GlobeDreamers ne cherche pas systématiquement et directement les sponsors / donateurs pour le Porteur de projet, cette tâche reste à sa charge et responsabilité. Cependant GlobeDreamers offre gratuitement des outils sur-mesure pour communiquer et prospecter de la bonne manière afin de maximiser ses chances de financement.

GlobeDreamers soutient les projets authentiques. GlobeDreamers soutient les projets transparents, spontanés, animés par la volonté de se dépasser.

Ces valeurs sont non seulement celles auxquelles nous croyons et que nous souhaitons promouvoir, mais elles sont aussi à notre avis la meilleure façon de mener une campagne de financement efficace.

Si tous les porteurs de projets jouent le jeu de l’authenticité, c’est chaque projet qui profitera de la crédibilité de la plateforme auprès de donateurs et de sponsors.

L’authenticité d’un porteur de projet est palpable, elle est intimement liée à la transparence et la spontanéité. Le but est de permettre aux donateurs et aux sponsors de se projeter sur l’expérience de vie envisagée.

Le dépassement de soi a également toute son importance car, pour donner du sens à un projet engagé, il est inévitable de sortir des sentiers battus et dépasser ses appréhensions, ses peurs, ses doutes. Un voyage qui fédère est une aventure nouvelle, une histoire à raconter.

C’est donc à la lumière de ces valeurs que nous accepterons où non de publier un projet engagé sur notre plate-forme.

Par ailleurs, la motivation et le sérieux du porteur de projet sont des critères déterminants. L’équipe GlobeDreamers juge la motivation du porteur de projet par la qualité des contenus publiés et leur pertinence. Le porteur de projet doit expliquer au mieux son projet, l’objectif poursuivi, la cause associée, et les moyens mis en œuvre pour réaliser son projet. Enfin, les montants demandés doivent être cohérents avec projet souhaité.

À titre indicatif, un porteur de projet doit suivre les instructions de l’équipe de modération pour voir son projet publié sur la plateforme. Toutes les informations demandées par l’équipe de modération sont considérées comme essentielles à la compréhension de ce dernier.